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Sujet : "SUBVENTION"

 
 




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Rapport sur les obstacles à l'expansion économique. A - Rapport présenté par le comité institué par le décret n° 59-1284 du 13 novembre 1959 - 98 p. B - Exposés introductifs - 279 p.RUEFF (J); ARMAND (L)1960
Subsidy and local bus service deregulation in Britain : a re-evaluation.ROMILLY (P)2001
Comment se passer des subventions ?ROCHU (JX)2009
L'influence des subventions sur la dépense publique locale.ROCABOY (Y)1994
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)		2011
OPour une coopération transmanche de proximité plus intégrée entre le Kent et le Nord-Pas-de-Calais. Enjeux et perspectives opérationnelles.REGION Nord-Pas-de-Calais; MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE; EUROTUNNEL
2004
Le guide du développement durable en entreprise.QUERNE (I); WIDLOECHER (P)2009
Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.PROGNOS; RFA Ministère des transports
ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)		1987
Investissements publics et régions. Le rôle des différents niveaux de collectivités publiques dans 6 régions fortes d'Europe.POLA (G); MARCOU (G); BOSCH (N)1994
Politiques contre nature ? Vers une réforme des subventions néfastes pour la biodiversité.PIRARD (R)2012




 








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