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Sujet : "SUBVENTION"

 
 




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Réseaux de chaleur. Le Haut Jura organise sa logistique bois. La Franche-Comté, leader en bois-énergie. Quelle rentabilité pour un projet bois ?2011
Réformer les subventions à l'énergie et aux transports. Implications environnementales et économiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Route roulante. Modalohr retardé, "les petites roues" relancées.2002
Revenue recycling within transport networks.KIDOKORO (Y)2010
Remettre Sernam sur les rails.BROUSSAUD (CH)2002
Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP (transports collectifs en site propre) de province.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J)		2003
Rationalisation des choix budgétaires - Le programme "Transports collectifs urbains de province" - Ses indicateurs. Rapport de synthèse.SAEI; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1976
Rapport sur les transports scolaires en Seine-et-Marne.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ETIENNE (M); LUC (JC)		1993
Rapport sur les obstacles à l'expansion économique. A - Rapport présenté par le comité institué par le décret n° 59-1284 du 13 novembre 1959 - 98 p. B - Exposés introductifs - 279 p.RUEFF (J); ARMAND (L)1960
Rapport particulier sur la liquidation des sommes dues par l'Etat à la Compagnie Générale Transatlantique pour les exercices : 1963-1964-1965, 1966. - 1967, 1966-1967, 1967-1968-1969, 1970-1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972




 








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