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Sujet : "SUBVENTION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Entre la France et le Maroc, les fruits de la politique européenne.2010
Revenue recycling within transport networks.KIDOKORO (Y)2010
10 ans de politique des transports, l'oeil des ministres. Bilan et perspectives.BUSSEREAU (D); CROZET (Y); GAYSSOT (JC)2010
Etude. Quelles mesures financières prises par les collectivités et les entreprises pour encourager l'usage du vélo ?FUBICY
2010
Déchets du bâtiment. Le temps des grandes ambitions. Une évolution réglementaire très riche. Des filières de valorisation en pleine effervescence. Des contraintes organisationnelles à surmonter.2010
Le droit européen de l'environnement et le secteur des transports.DOMERGUE (P)2010
L'organisation internationale de la lutte contre l'effet de serre. Une revue critique des thèses du rapport de Jean Tirole.GODARD (O); TIROLE (J)2010
Cost-effective provision of environmental services : the role of relaxing market constraints.GROOM (B); PALMER (C)2010
Dans un rapport, le Bureau de promotion du shortsea shipping (BP2S) promeut la création d'un écobonus à la française, l'écomer, pour favoriser le report du transport de marchandises de la route vers la mer. Originalité : La subvention serait versée au chargeur et non à l'armateur.BUREAU DE PROMOTION DU SHORT SEA
2010
Enquête. Environnement et aides publiques : comment l'ADEME et Oseo donnent l'impulsion.2010