Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SYNDICAT MIXTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le versement transport à la veille de l'acte III de la décentralisation. Un dispositif en constante évolution.2013
Guide des ports intérieurs 2012.2012
Les cahiers du GART. Les enjeux de la coopération institutionnelle dans les transports.RIES2012
La coopération en matière de mobilité.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; ASSOCIATION MOBILITE URBAINE VERTE DE L'AGGLOMERATION BORDELAISE
KRATTINGER (Y); LOURY (JN); GONDARD (C)		2012
OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
Les syndicats mixtes de transport de la loi SRU : un outil pour la gouvernance interterritoriale des mobilités ?HASIAK (S); JOUVEL (N); RICHER (S)2011
OLes syndicats mixtes SRU : cadre juridique et mise en œuvre sur les territoires.DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT Picardie; OBSERVATOIRE REGIONAL ES TRANSPORTS Picardie; CETE Nord Picardie
HASIAK (S); JOUVE (N)		2010
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.DOUENCE (JC)2009
Dossier. Modèles d'organisation des services en réseaux (eau, énergie, déchets) et développement urbain durable.2008
OTransports urbains et périurbains. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 7.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2008




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |