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Sujet : "SYNDICAT MIXTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les cahiers du GART. Les enjeux de la coopération institutionnelle dans les transports.RIES2012
L'intermodalité dans les transports de voyageurs en Provence-Alpes-Côte d'Azur.REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur
GIORDANA (G)		2004
OTransports urbains et périurbains. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 7.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2008
Les syndicats mixtes de transport de la loi SRU : un outil pour la gouvernance interterritoriale des mobilités ?HASIAK (S); JOUVEL (N); RICHER (S)2011
La coopération en matière de mobilité.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; ASSOCIATION MOBILITE URBAINE VERTE DE L'AGGLOMERATION BORDELAISE
KRATTINGER (Y); LOURY (JN); GONDARD (C)		2012
Coopération des acteurs institutionnels. Les syndicats mixtes de transport. Le projet de Syndicat Mixte autour de Besançon.GIRARD (M)1993
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.DOUENCE (JC)2009
OLes syndicats mixtes SRU : cadre juridique et mise en œuvre sur les territoires.DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT Picardie; OBSERVATOIRE REGIONAL ES TRANSPORTS Picardie; CETE Nord Picardie
HASIAK (S); JOUVE (N)		2010
OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001




 








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