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Sujet : "SYNDICAT MIXTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransports urbains et périurbains. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 7.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2008
Transports urbains : la mue des projets provinciaux.1994
OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
Les syndicats mixtes de transport de la loi SRU : un outil pour la gouvernance interterritoriale des mobilités ?HASIAK (S); JOUVEL (N); RICHER (S)2011
OLes syndicats mixtes SRU : cadre juridique et mise en œuvre sur les territoires.DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT Picardie; OBSERVATOIRE REGIONAL ES TRANSPORTS Picardie; CETE Nord Picardie
HASIAK (S); JOUVE (N)		2010
Les relations financières entre départements et autorités organisatrices des transports collectifs urbains.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1993
Les ports dans l'acte II de la décentralisation.BAUDOUIN (T); BELLAYER-ROILLE (A); BO (D)2007
Les cahiers du GART. Les enjeux de la coopération institutionnelle dans les transports.RIES2012
Le versement transport à la veille de l'acte III de la décentralisation. Un dispositif en constante évolution.2013
Le VTA (versement transport additonnel) : une ressource intéressante mais peu adaptée aux besoins d'un syndicat mixte SRU.2004




 








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