Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"TARIF FERROVIAIRE"
1 - 10 résultats affichés sur 113
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.
SUISSE
1981
50 millions de voyageurs pour le TGV A.
1993
73 mesures et des orientations nouvelles pour la politique commerciale.
SNCF
1982
A propos du TGV Atlantique essai de synthèse sur les innovations commerciales de la SNCF.
METZLER (JM)
1993
Air et fer : les prix pour les voyageurs en France.
SES
SAUVANT (A)
2003
Aperçu sur le service auto/train.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2002
Are britain's railways costing too much ? Perspectives based on TFP comparaisons with British Rail 1963-2002.
SMITH (A)
2006
Australie. La nouvelle ligne Adélaïde-Darwin.
2003
Avion TGV : un beau duel en perspective.
1994
Caractéristiques des chemins de fer et de leur exploitation dans la CEE.
SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1111
1 - 10 résultats affichés sur 113
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|