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Sujet :
"TARIFICATION DE L'USAGE DES INFRASTRUCTURES"
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Num
Titre
Auteur
Année
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
Voies navigables. Etude de l'impact d'une tarification des infrastructures sur le prix de revient du transport par voie d'eau.
SAE
SIMON (A)
1979
Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.
SAE
MAISMONT (H de)
1979
La fiscalité dans les transports routiers.
SAE
1979
Etude sur la marginalisation des dépenses d'infrastructures des voies navigables.
SAE
1980
Etude interministérielle sur les autoroutes. A - Rapport - 113 p. B - Les grandes liaisons rapides routières. Recueil de notes. voir aussi : cote 4402
SAE; DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
LHERM
1979
Politique des grandes liaisons rapides routières.
SAE; DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
BASSAT (P); VANDEPITTE (P); QUINET (E)
1979
Un entretien avec Ségolène Royal, le ministre de l'Environnement. Une volonté de rendre plus coûteuse le transport routier.
ROYAL (S)
1992
How good is first best ? Marginal cost and other pricing principales for user charging in transport.
ROTHENGATTER (W)
2003
Le livre blanc : un coup à blanc ?
ROGISSART (J)
2002
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