Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TARIFICATION DE L'USAGE DES INFRASTRUCTURES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Projet de rapport d'exécution du plan en 1967.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1968
Tarification de l'usage des infrastructures. Rapport sur l'étude prévue par l'article 3 de la décision du conseil 65/270/CEE du 13 mai 1965 (présenté par la Commission du Conseil).COMMISSION EUROPEENNE
1969
OTransports terrestres - Numéro spécial de la revue Equipement - Logement - Transports n°39MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
LACARRIERE (P); CHAPULUT (JN); PROTAT (P)		1969
OProblèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routières. Rapport établi sur demande de la Commission des Communautés européennes - 1970 (collection Etudes, série Transports n°2)COMMISSION EUROPEENNE
MALCOR (R)		1970
OLa tarification des infrastructures urbaines.SAEI; INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION PARISIENNE
MELLET (F)		1970
Rapport sur l'égalisation des conditions de concurrence entre transports ferroviaires et aériens de voyageurs.1970
ORapport de la commission chargée d'étudier un plan d'ensemble dans le secteur des transports routiers de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
LE VERT (P)		1970
L'étude pilote des Communautés européennes sur les coûts d'infrastructures.GOERGEN (R)1970
OEtude relative à la tarification de l'usage des infrastructures - Première partie - Système d'équilibre budgétaire - Routes - Chemin de fer - Voies navigables - pag. mult. - Deuxième partie - Système du coût total - 36 p., annexes - Troisième partie - Comparaison des résultats - 15 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1971
Vers un système européen de tarification de l'usage des infrastructures de transport.GOERGEN (R)1971




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |