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Sujet :
"TARIFICATION DE L'USAGE DES INFRASTRUCTURES"
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Num
Titre
Auteur
Année
Voies navigables. Etude de l'impact d'une tarification des infrastructures sur le prix de revient du transport par voie d'eau.
SAE
SIMON (A)
1979
Vignette PL. Infrastructures bientôt payantes en Allemagne, au Bénélux et au Danemark.
1993
Vers une tarification équitable et efficace dans les transports. Options en matière d'internalisation des coûts externes des transports dans l'Union Européenne. Livre vert.
COMMISSION EUROPEENNE
KINNOCK (N)
1995
Vers une Europe à péage.
2003
Vers un système européen de tarification de l'usage des infrastructures de transport.
GOERGEN (R)
1971
Usage des infrastructures.
1998
Uniformisation des poids et dimensions des véhicules routiers sur le plan européen. Conférence prononcée le 17-42-1972.
LAVAL (D)
1972
Une voirie pour tous : sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage. Edition papier et cédérom. - Volume 1 : rapport du groupe de réflexion.- 101 p. - Volume 2 : exemples et annexes.- 213 p.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
PEIGNE (H); POUTCHY-TIXIER (JC)
2004
Une tarification équitable pour l'utilisation des infrastructures.
1999
Une infrastructure pour une Europe cohérente confrontée à la globalisation de l'économie, par Michel Frybourg, ingénieur général des Ponts et Chaussées, Professeur au Conservatoire National des Arts et métiers.
FRYBOURG (M)
1993
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