Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TARIFICATION SOCIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
OEvaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière.DOMERGUE (J)2008
Tarifs sociaux dans les transports publics urbains en Europe.2008
OLes usages domestiques de l'eau.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
VIGUERIE (P DE)		2009
OPacte de solidarité écologique. Rapport conjoint de Jean Gaeremynck sur "l'accès aux services essentiels" et de Alain Lecomte sur "Territoires, citoyenneté".BESSE (G); DOUARD (P); GAEREMYNCK (J)2011
OAccès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques). Rapport du CGEDD n° 007643-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MONTEILS (I); RATHOUIS (P)		2011
Rendre la ville durable. Fixer le bon tarif des transports publics. Réduire la précarité énergétique. Favoriser l'économie locale.2011
Enquête. Le casse-tête de la tarification de l'eau.2011
La tarification sociale dans les réseaux de transports collectifs urbains de province. Un éclairage sur une réalité difficile à saisir.LE RUYET (A); PITRE (R); VANCO (F)2011
Une décennie de tarification dans les réseaux de transport urbain.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
RIES (R); BLEITRACH (M)		2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |