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Sujet :
"TAXE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Adoption du projet de loi pour la transition énergétique.
2015
Agents de contrôle. Compétence.
2003
Alain Rousset, président de l'Association des régions en France : "Augmentation de la TIPP : un marché de dupes".
2009
Alignement des régimes de TVA français sur une norme européenne, l'analyse du modèle Hermès-France.
1989
Allemagne : chers péages pour les véhicules Euro 3.
2008
Allemagne : dans les 100 jours, la taxe.
2003
Allemagne : flou autour du péage autoroutier.
2004
Allemagne : la LKW-Maut plus coûteuse en 2007.
2006
Allemagne : le tournant énergétique.
GASSMANN (F)
2012
Allemagne : vent de protestation contre la LKW-Maut.
2009
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