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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTraitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.SENAT
SOULAGE (D)		2010
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Rapport d'information sur le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation.SENAT
PONCELET (C)		1984
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
ADEME : la grande illusion.SENAT
ADNOT (P)		2001
TVA sociale - Comment redonner de la compétitivité à l'économie française. Actes des tables rondes du 14 mars 2007.SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)		2007
OInfrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.SENAT Commission des affaires économiques
BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)		2008
Special issue. Air transportation and the environment.SCÄFER (AW); WAITZ (I A)2014




 








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