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Sujet :
"TAXE A L'ESSIEU"
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Num
Titre
Auteur
Année
10 questions sur la taxe à l'essieu.
2002
Accord des douze sur le cabotage et la fiscalité routière.
1993
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)
1988
Agents de contrôle. Compétence.
2003
Analyse des statistiques de parc de véhicules de transport routier de marchandises.
OEST
GIRAULT (M)
1985
Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.
SAEF
SCHMAUCH (P)
1978
Armateurs de France demande au Gouvernement d'appliquer rapidement les recommandations du rapport Richemont.
RICHEMONT (H DE)
2003
Charges à venir. Les hausses qui se profilent.
1994
Enquête : résultats de l'enquête longue distance. Premier volet : conditions d'exploitation et coûts véhicules.
MAZELEIX (A); RAYMOND (O)
2002
Esope, Condorcet et la fable de l'écotaxe française.
GAUDRY (M)
2014
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