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"TAXE AU TONNAGE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Transport maritime et lutte contre le réchauffement climatique.
BERLET (E)
2009
Taxe au tonnage : les doutes de la Cour.
2007
Taxe au tonnage : le gouvernement britannique sème la panique chez les armements.
2008
Taxe au tonnage : l'administration précise.
2004
Rapport sur la mer.
ASSEMBLEE NATIONALE
BESSELAT (JY)
2002
Quel pavillon prendrez-vous ?
2005
Piraterie : les propositions de Christian Ménard. Les armateurs français ne veulent pas des "vendeurs de sûreté" !
2009
Maritime. La taxe au tonnage pour soutenir l'armement.
BESSELAT (JY)
2002
Maritime : une politique pavée de bonnes intentions.
2004
Le secrétaire d'Etat aux transports annonce la taxe au tonnage.
2002
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