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"TAXE CARBONE ENERGIE"
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La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.
CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)
2010
La fiscalité et la finance au secours du climat.
HENRY (C)
2016
La maltraitance des instruments économiques des politiques environnementales en France depuis les années 1990. Eco-emballages, marchés de quotas, taxe carbone.
GODARD (O)
2014
La régulation des émissions diffuses : taxe carbone ou quotas de CO2 échangeables.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
La tarification, un instrument économique pour des transports durables.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)
2009
La taxation des produits importés intensifs en gaz à effet de serre (GES).
DUBILLY (AL); FUENTE SANCHEZ (C DE LA); LESCAL (N)
2010
La taxation du carbone, un instrument difficile à manier. Leçons de l'expérience internationale.
FINON (D)
2015
La taxe carbone - Novembre 2009.
COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
La taxe carbone : enjeux constitutionnels du dispositif.
KIRSEY (V); PORTELLI (H)
2010
La taxe carbone : mythe ou réalité ? De la théorie à la pratique.
INSTITUT DE L'ENTREPRISE
2008
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