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Sujet : "TAXE CARBONE ENERGIE"

 
 




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Réforme fiscale verte et instruments économiques pour une coopération internationale : le contexte post-Kyoto. Journée Pirée, Toulouse, 13 mai 1998.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HENRY (Claude); BARDE (Jean-Philippe); GUIBERT (Bernard)		1998
Retard à l'allumage pour la taxe carbone.2010
ORemplacement de la taxe professionnelle et financement des équipements publics locaux.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TRANNOY (A)		2009
Regards sur la Terre. L'annuel du développement durable. Editions 2007 à 2015.INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES; AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT; ENERGY AND RESOURCES INSTITUTE
JACQUET (P); PACHAURI (RK); TUBIANA (L)		2015
Reflections-carbon pricing in practice.TIETENBERG (TH)2013
ORapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution climat et énergie.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
BUREAU (D); GODARD (O); LEMOINE (M)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
OQuels instruments pour la stratégie climatique ? Premières leçons de la crise.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
Quel avenir pour la taxe carbone en France ? Les choix économiques après la censure du Conseil constitutionnel.PERTHUIS (C DE)2010
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012




 








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