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"TAXE CARBONE ENERGIE"
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La contribution carbone... carbonisée. Contribution carbone : la piste européenne.
2010
La contribution climat énergie : un "double dividende" écologique et économique.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2009
La contribution climat énergie. Entretien avec M. Rocard.
ROCARD (M)
2009
La décision "taxe carbone" du Conseil constitutionnel et le principe d'égalité en matière fiscale.
2010
La fiscalité carbone en France : un échec face à la Suède ? Le cas des transports routiers de marchandises.
REME HARNAY (P)
2012
La fiscalité de l'environnement.
CAUDAL (S)
2014
La fiscalité environnementale : un levier pour atteindre les objectifs environnementaux de la France.
2017
La fiscalité environnementale en France peut elle devenir réellement écologique ? Etat des lieux et conditions d'acceptabilité.
CHIROLEU ASSOULINE (M)
2015
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.
CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)
2010
Économie et développement urbain durable. Émissions urbaines : inventaires et politiques publiques & Transport et usage du sol.
DUPLESSIS (B); RAUX (C)
2011
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