Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE CARBONE ENERGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La fiscalité environnementale en France peut elle devenir réellement écologique ? Etat des lieux et conditions d'acceptabilité.CHIROLEU ASSOULINE (M)2015
Opportunités et coûts potentiels d'une fiscalité environnementale.COE-REXECODE
SCAPECCHI (P)		2012
L'impact sur les secteurs industriels de l'introduction d'une taxe carbone en France. A - Rapport.- 34 p. B - Tableaux statistiques.- 21 p.COE-REXECODE
SCAPECCHI (P)		2013
OFiscalité carbone et progrès social. Application au cas français.COMBET (E)2013
Taxe carbone, retraites et déficits publics : le coût caché du cloisonnement des expertises.COMBET (E); HOURCADE (JC)2014
OTravaux du Comité pour la fiscalité écologique. A - Rapport du Président.- 64 p. B - Travaux du Comité.- 340 p.COMITE POUR LA FISCALITE ECOLOGIQUE
PERTHUIS (C DE)		2013
OComment faire enfin baisser les émissions de CO2 des voitures.COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
MEILHAN (N)
OLa taxe carbone - Novembre 2009.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012
OTrends in vehicle and fuel technologies. Scenarios for future trends.COMMISSION EUROPEENNE Joint research centre; INSTITUTE FOR PROSPECTIVE TECHNOLOGICAL STUDIES; EUROPEAN SCIENCE AND TECHNOLOGY OBSERVATORY
CHRISTIDIS (Panayotis); HIDALGO (Ignacio); SORIA (Antonio)		2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |