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Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Partenariats en vogue : la politique de la main tendue.2006
Normes de conduite et de repos des conducteurs.2007
OLes temps de travail des conducteurs de poids lourds.SES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
HAMELIN (P)		2000
Les sanctions des réglementations des transports routiers en France et dans quelques pays européens.BERNADET (M)2009
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les routiers : esclaves des temps modernes ?2000
OLes moyens de transport, objets de consommation. Analyse typologique à partir de la méthode du stockage-réglage.LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE; ATP Socio-économie des transports; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
GOUX (C)		1974
Les lois Aubry, mode d'emploi.2000
Les infractions au 3820/85 relatif aux temps de conduites et de repos des chauffeurs routiers en Europe.2005




 








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