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Sujet :
"TEMPS DE CONDUITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Agents de contrôle. Compétence.
2003
Bilan social annuel du transport routier de voyageurs. Edition 2020.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Services des données et études statistiques; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
2020
Bilan social du TRM : l'année 1998 a été une année faste pour l'emploi, mais les conditions de travail sont demeurées difficiles.
SES
PIOT (F)
2000
Bilan social du transport routier de voyageurs.- Editions 1995, 1997, 1999, 2004.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SESP; SES
2004
Cabinet Jean-Luc Allègre et Associés. La transposition invisible : l'Europe en marche forcée.
CABINET JEAN LUC ALLEGRE ET ASSOCIES
2006
Cahier objets nomades et mobilité intelligente. Le "téléchargement des données sociales", et au-delà : quelle convergence entre les instruments de contrôle et les systèmes d'informations embarqués dans les poids lourds ? Une étude ATEC pour le ministère de l'Ecologie.
BURSAUX (D); TARPIN (C)
2008
Chauffeurs routiers : l'UE réduit leur temps de travail, sauf pour les indépendants.
2000
Chrono numérique. Départ, le 1er mai.
2006
Code de la route et temps de conduite. L'infraction, un poids lourd pour l'entreprise. Principales contraventions routières et leurs sanctions en France. Dépassement de temps de conduite. Attention à la coresponsabilité. Maître Grignon-Dumoulin "l'employeur a intérêt à se faire défendre".
2003
Concurrence Alsace/Allemagne. Le temps de conduite fait la différence.
2002
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