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Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




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Durée du travail. Le décret Fiterman revu et corrigé.FITERMAN (C)1997
Le 23 novembre, les partenaires du transport routier ont signé un accord de réduction du temps de travail des conducteurs grands routiers et leurs rémunérations. Ce qu'ils pensent de l'accord social.FAUQUEUR (A); LEPRETRE (M); SIZAIRE (T)1994
Transports et environnement : statistiques pour le mécanisme de rapport "transport et environnement" (TERM) dans l'Union européenne. Données 1980 - 1999.EUROSTAT
2000
Les autres temps que la conduite dans le transport routier de marchandises. Mallette d'outils.DRE Rhône-Alpes Observatoire régional des transports
FORRAZ (C); MORIN (Y)		1998
Trafic : les temps de parcours au départ de Rhône-Alpes.DRE Rhône-Alpes Observatoire régional des transports
1995
Principales conséquences d'un moindre respect de la réglementation des temps de conduite et de repos.DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
1995
Conditions sociales des routiers à revoir, le rapport Dobias veut redonner des bases saines au transport routier qui a progressé au détriment du social. Un contrat de progrès entre la profession et l'Etat devrait regrouper des objectifs à cinq ans.DOBIAS (G)1993
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
La réforme réglementaire du transport routier en Europe.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
FOURNIER (B)		1999
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007




 








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