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"TEMPS DE CONDUITE"
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Résultats de l'enquête "longue distance" 2002. Deuxième volet : conditions d'emploi du personnel de conduite et coûts de structure.
MAZELEIX (A); RAYMOND (O)
2003
Réglementation, durée du travail, temps de conduite et de repos.
OEST
JUHEL (JY)
1986
Réglementation sociale. Application outre-Rhin.
1997
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
Réglementation sociale européenne : dérogation aux temps de conduite et de repos et au chronotachygraphe.
2008
Réglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.
INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Réglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12
OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)
1988
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)
1998
Réglement social européen : ce qui vous attend le 11 avril.
2007
Réglement social européen : ce qu'il faut savoir et craindre.
2007
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