Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OBilan social du transport routier de voyageurs.- Editions 1995, 1997, 1999, 2004.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SESP; SES
2004
Salaires, conditions de travail et productivité des réseaux de transports collectifs urbains.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; INSPECTION GENERALE DES TRANSPORTS TERRESTRES
GASCON (V); SALANDRE (B)		1980
Le transport sous température dirigée.DDE Morbihan; CETE Ouest
JACQUEMART (A)		1984
Road transport operation.CRONER
1991
ORapport d'enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003. Affaire n° 2003-0141-01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BEAUBAT (M); BONDUELLE (Y); BORREL (D)		2004
OLe contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique. Rapport n° 005030-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUBREBY (M D'); SOCIE (M)		2007
Transports routiers. Que fait l'Europe ?COMMISSION EUROPEENNE
2004
Rapport de la Commission concernant l'application en 1993-1994 du règlement CEE n°3820-85 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine du transport par route.'7è rapport de la Commission.'8è rapport de la Commission.COMMISSION EUROPEENNE
1997
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |