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"TEMPS DE CONDUITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Le chronotachygraphe à l'heure du contrat de progrès.
1996
Transports publics routiers de marchandises. Temps de travail du personnel roulant : nouvelles règles.
2005
La France propose aux douze d'harmoniser les temps de travail des conducteurs.
1990
Code de la route et temps de conduite. L'infraction, un poids lourd pour l'entreprise. Principales contraventions routières et leurs sanctions en France. Dépassement de temps de conduite. Attention à la coresponsabilité. Maître Grignon-Dumoulin "l'employeur a intérêt à se faire défendre".
2003
Normes de conduite et de repos des conducteurs.
2007
Le "temps de service" bientôt rémunéré à 100% pour les conducteurs "longue distance".
1989
Les infractions au 3820/85 relatif aux temps de conduites et de repos des chauffeurs routiers en Europe.
2005
L'application du règlement social européen : les Etats membres se font tirer les oreilles.
1994
Le GNTC (Groupement national du transport combiné) attend impatiemment la libéralisation.
2004
Résultats de l'enquête "longue distance" 2005. Deuxième volet : conditions d'emploi du personnel de conduite et coûts de structure.
2006
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