Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"TPIL"
1 - 10 résultats affichés sur 25
1
|
2
|
3
Num
Titre
Auteur
Année
La réglementation des transports collectifs. Les transports urbains. Les transports interurbains.
DDE Moselle
1979
Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi adopté par le Sénat relatif aux transports publics d'intérêt local. (A.N. n°1018)
ASSEMBLEE NATIONALE
COLOMBIER (H)
1979
Les transports semi-collectifs : l'approche européenne du "paratransit".
RATHERY (A)
1979
Indications méthodologiques sur les études de restructuration des transports collectifs au niveau départemental.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1980
Les impacts des réformes récentes intervenues dans l'organisation des transports collectifs locaux et régionaux.
SAE
HAUTON (P)
1981
Textes d'application du transport public d'intérêt local.
1981
Transports publics d'intérêt local. Loi du 19.06.1979 et textes d'application. (B 1493).
JOURNAL OFFICIEL
1981
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.
COLLET (C)
1982
Participation aux travaux de la Commission de réflexion sur les transports. Div. fasc. en 1.
SAEP
PILLU (JM); ASSOUN (M); BENARD (S)
1982
Principales caractéristiques des conventions récentes 1981-1985. A. - Rapport. B. - Annexe.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
1988
1 - 10 résultats affichés sur 25
1
|
2
|
3
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|