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Sujet : "TRAFIC EXTRACOMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Quels accords bilatéraux ou multilatéraux pour réglementer les trafics Est-Ouest ?1992
Dossier élaboré par la FFOCT sur les conséquences de la suppression des barrières douanières sur les entreprises commissionnaires en douane. I - Suppression des formalités douanières en 1993. Présentation du projet et conséquences pour l'économie nationale. II - Présentation générale:la profession de commissionnaire en douane. annexe : répartition du trafic SOFI intracommunautaire et pays tiers 1990. III - Conséquences de la suppression des barrières douanières et fiscales sur les entreprises de commissionnaire en douane et l'emploi. ADEP - Les emplois spécifiques du transport directement concernés par la perspective du marché unique européen. IV - Les plans d'action de la profession.AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PERMANENTE; FEDERATION FRANCAISE DES ORGANISATEURS COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT
CHABRERIE (JP)		1992
L'AELE, la CEE et les pays d'Europe centrale vers une cohabitation.1992
CCAF : des raisons d'espérer.1991
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
Les transports maritimes des pays de la Communauté 1968 et 1969. Etude statistique.COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES Office statistique
1971




 








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