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"TRAITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Maastricht : l'extension des compétences européennes en matière sociale.
1992
Les organisateurs de transport.
1993
Traité instituant les Communautés européennes.
1987
L'effet Europe a joué sur les politiques transport.
1993
Les ports et les transports maritimes de la CEE doivent faire l'objet d'une politique communautaire qui soit partie intégrante de la politique des transports.
1993
Le statut juridique des chargeurs maritimes.
1993
COP 21 : l'accord de Paris en six points. Un traité international pour les Etats parties.
2016
Infrastructure CEE : le TGV EST est en bonne place.
1993
L'univers discret des transports associés... aux projets industriels.
1997
L'Etat des finances publiques. (Rapport sur l'état des finances publiques).
1997
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