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"TRAITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Union Européenne. Quel avenir pour le traité de Maastricht ? (International affairs)
WESSAS (W)
1994
Union Européenne. Quel avenir pour le traité de Maastricht ? (International affairs)
WESSAS (W)
1994
Traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.
UNION EUROPEENNE
1997
Regard sur le traité de Lisbonne.
TOULEMON (R)
2008
Les perspectives européennes. Entre élargissement et approfondissement.
TOULEMON (R)
1995
Service public en Europe. L'hexagone passe à l'offensive.
STOFFAES (C)
1995
Les diagnostics de New York et de Londres vers une remise en cause de Maastricht par les marchés.
SOUTY (F)
1993
Les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique.
SENAT
PERRIN (C); AICHI (L); GIRAUD (E)
2015
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.
SENAT
HAENEL (H)
2000
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes A - sur le traité sur l'union européenne 129 p. B - sur le rôle des départements nationaux dans la CEE. 61 p.
SENAT
GENTON (J)
1992
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