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"TRAITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
ADGPF : ports et transports maritimes, quelle politique communautaire ?
1993
Après le traité de Lisbonne, quels objectifs stratégiques pour l'Union européenne ?
DUFOURCQ (J)
2008
Autour de la monnaie unique. Les modalités du passage à la monnaie unique. (Indosuez perspectives).
1996
Bilans : une politique européenne de concurrence active dans le secteur des transports.
1996
COP 21 : l'accord de Paris en six points. Un traité international pour les Etats parties.
2016
Ce que prévoit l'ALENA en matière de libre échange dans le transport.
1993
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
Concurrence et obligations de service public dans une perspective européenne.
HENRY (C)
1995
Conférence maritime et concurrence entre les ports dans le contexte communautaire.
1994
Contrainte extérieure et compétitivité dans la transition vers l'union économique et monétaire.
AGLIETTA (M); BAULANT (C)
1994
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