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"TRAITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Y-a-t-il une vie économique après Maastricht ? (Revue Zürcher Zeitung).
GIAVAZZI (F)
2000
Vers un droit européen de l'énergie.
RAOULT (E)
2005
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.
SENAT
HAENEL (H)
2000
Utilisation des pipelines de l'OTAN en Allemagne. Un compromis est trouvé entre le transport fluvial et l'industrie pétrolière.
1994
Union européenne : traités consolidés.
COMMISSION EUROPEENNE
1997
Union européenne : recueil des traités. tome I - volume I.
COMMISSION EUROPEENNE
1999
Union européenne : quel pouvoir de décision ? La majorité qualifié au Conseil des Ministres de l'Union européenne : une question de décision et de pouvoir.
CARTON (B); LACOSTE (O)
2005
Union Européenne. Quel avenir pour le traité de Maastricht ? (International affairs)
WESSAS (W)
1994
Union Européenne. Quel avenir pour le traité de Maastricht ? (International affairs)
WESSAS (W)
1994
Union Européenne : quatre scénarios à l'horizon 2010.
FONTELA (E)
1994
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