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"TRAITE DE LISBONNE"
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Regard sur le traité de Lisbonne.
TOULEMON (R)
2008
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)
2008
Les nouveaux paradigmes énergétiques et environnementaux : la place de l'Europe.
ROSSETTI DI VALDALBERO (D)
2008
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens - Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
PRIOLLAUD (FX); SIRITZKY (D)
2008
Le traité de Lisbonne : une Constitution sans en avoir le titre.
MOUSSIS (N)
2008
La nouvelle base juridique de la politique énergétique de l'UE.
FARANTOURIS (NE)
2011
Après le traité de Lisbonne, quels objectifs stratégiques pour l'Union européenne ?
DUFOURCQ (J)
2008
L'Union européenne après le traité de Lisbonne : diagnostic d'une crise. La gouvernance européenne après Lisbonne.
DEHOUSSE (R); LEQUESNE (C)
2010
Quelle politique énergétique pour la France ? Les Français et l'énergie : prêts pour la transition écologique ?
BATAILLE (C); GATIGNOL (C); JEANBART (B)
2012
Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )
2007
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