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"TRAITE DE LISBONNE"
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Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )
2007
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)
2008
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)
2008
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens - Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
PRIOLLAUD (FX); SIRITZKY (D)
2008
Après le traité de Lisbonne, quels objectifs stratégiques pour l'Union européenne ?
DUFOURCQ (J)
2008
Le traité de Lisbonne : une Constitution sans en avoir le titre.
MOUSSIS (N)
2008
Regard sur le traité de Lisbonne.
TOULEMON (R)
2008
Les nouveaux paradigmes énergétiques et environnementaux : la place de l'Europe.
ROSSETTI DI VALDALBERO (D)
2008
L'Union européenne après le traité de Lisbonne : diagnostic d'une crise. La gouvernance européenne après Lisbonne.
DEHOUSSE (R); LEQUESNE (C)
2010
La nouvelle base juridique de la politique énergétique de l'UE.
FARANTOURIS (NE)
2011
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