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Sujet : "TRAITE DE LISBONNE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Après le traité de Lisbonne, quels objectifs stratégiques pour l'Union européenne ?DUFOURCQ (J)2008
L'Union européenne après le traité de Lisbonne : diagnostic d'une crise. La gouvernance européenne après Lisbonne.DEHOUSSE (R); LEQUESNE (C)2010
La nouvelle base juridique de la politique énergétique de l'UE.FARANTOURIS (NE)2011
Le traité de Lisbonne : une Constitution sans en avoir le titre.MOUSSIS (N)2008
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)
2008
Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )
2007
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens - Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.PRIOLLAUD (FX); SIRITZKY (D)2008
Les nouveaux paradigmes énergétiques et environnementaux : la place de l'Europe.ROSSETTI DI VALDALBERO (D)2008
Quelle politique énergétique pour la France ? Les Français et l'énergie : prêts pour la transition écologique ?BATAILLE (C); GATIGNOL (C); JEANBART (B)2012
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)
2008