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Sujet : "TRAITE DE NICE"

 
 




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Le traité de Lisbonne : une Constitution sans en avoir le titre.MOUSSIS (N)2008
Union européenne : quel pouvoir de décision ? La majorité qualifié au Conseil des Ministres de l'Union européenne : une question de décision et de pouvoir.CARTON (B); LACOSTE (O)2005
Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHARETTE (H DE )		2003
Débat : Service public et Europe. Actes du colloque - Centre de conférences internationales, Paris - 6 novembre 2001.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2002
La prise de décision dans l'Union européenne.BERTRAND (G)2002
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : textes comparés.DOCUMENTATION FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
2002
Le Traité de Nice. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2001
Présidence française : échec ou réussite ? Bilan de la présidence française. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2001
Traité de Nice : modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Union européenne : traités consolidés.COMMISSION EUROPEENNE
1997




 








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