Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSFERT DE COMPETENCES"

11 - 20 résultats affichés sur 227

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Du B.A.S. au C.C.A.S. Institutions décentralisées d'action sociale. Initiatives et pratiques locales. Evaluation.		1987
		Action sociale et décentralisation. Tendances et prospectives.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; GROUPE DE PROSPECTIVE; UNIVERSITE Nantes TYMEN (Jacques); NOGUES (Henry)	1988
		Transports terrestres et développement. Colloque international. Dunkerque 10-22 juin 1990. Nota : seuls les intervenants français sont signalés. Vol. 1 pp. 1-505 Atelier n°1. Stratégie, politique commerciale et gestion des entreprises de transport. Atelier n°2. Gestion des systèmes de transport. Atelier n°3. Transfert de compétences. Atelier n°4. Sécurité routière. Atelier n°5. Utilisation des lignes de chemin de fer pour la desserte des banlieues. Atelier n°6. Chaînes de transport. Atelier n°7. Relation secteur public/secteur privé. Atelier n°8. Réglementation -Déréglementation. Atelier n°9. Evolution et tendances des systèmes de transport et des matériels. Atelier n°10. Transports planification et développement. Atelier n°11. Contrat de plan. Atelier n°12. Organisation de la maintenance. Atelier n°13. Financement des infrastructures et des systèmes de transport. Atelier n°14. Relations inter-Etats. vol. 2 - pp. 506-975 p.	INSTITUT DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT KLEIN (O); DUMESNIL; DURUPTY (M)	1990
		Projet de loi de finances pour 1992. Effort financier de l'Etat en faveur des collectivités locales.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	1991
		La décentralisation et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL RAYMOND (A)	1991
		Plan et programmation budgétaire du 1er au IXème plan.		1992
		Code pratique des transports publics de personnes.	GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	1993
		La régionalisation des investissements routiers de 1975 à 1992. Deuxième version.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; CENTRE DE RECHERCHE EN SOCIO-ECONOMIE DES TRANSPORTS ET DE L'AMENAGEMENT LLANOS (Jacqueline)	1993
		La décentralisation dix ans après. Colloque du Palais du Luxembourg.	DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; CNRS Groupement de recherches coordonnées sur l'Administration locale; FONDATION DES COLLECTIVITES LOCALES DELCAMP (A); GILBERT (G)	1993
		Aménagement du territoire : les décisions de Mende.		1993

11 - 20 résultats affichés sur 227

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |