Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSFERT DE COMPETENCES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'aménagement du territoire : faux débats et vrais enjeux.LACAZE (JP)1995
Maritime : Guy Janin explore la voie de la filialisation.JANIN (G)2008
Transports terrestres et développement. Colloque international. Dunkerque 10-22 juin 1990. Nota : seuls les intervenants français sont signalés. Vol. 1 pp. 1-505 Atelier n°1. Stratégie, politique commerciale et gestion des entreprises de transport. Atelier n°2. Gestion des systèmes de transport. Atelier n°3. Transfert de compétences. Atelier n°4. Sécurité routière. Atelier n°5. Utilisation des lignes de chemin de fer pour la desserte des banlieues. Atelier n°6. Chaînes de transport. Atelier n°7. Relation secteur public/secteur privé. Atelier n°8. Réglementation -Déréglementation. Atelier n°9. Evolution et tendances des systèmes de transport et des matériels. Atelier n°10. Transports planification et développement. Atelier n°11. Contrat de plan. Atelier n°12. Organisation de la maintenance. Atelier n°13. Financement des infrastructures et des systèmes de transport. Atelier n°14. Relations inter-Etats. vol. 2 - pp. 506-975 p.INSTITUT DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT
KLEIN (O); DUMESNIL; DURUPTY (M)		1990
OEtude des stratégies de réforme de l'Etat à l'étranger. Rapport n°2010-M-098-02.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET
PAUGAM (A)		2011
Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d'Ile-de-France : "une nouvelle gouvernance pour le STIF".HUCHON (JP)2005
Loi Grenelle II : implications pratiques.HELLIO (H)2014
La question des liaisons ferroviaires régionales change de main.HAENEL (JJ)1994
TER : le sénateur Haenel prône une mise en concurrence expérimentale.HAENEL (H)2008
RFF/SNCF. Le rapport qui tranche en faveur de la SNCF.HAENEL (H)2008
Régionalisation ferroviaire. Rapport Haenel : conclusions sans surprise.HAENEL (H)1994




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |