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Sujet : "TRANSFERTS ECONOMIQUES SOCIAUX"

 
 




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Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2007-2008. - Vol 1 - le rapport.- 204 p. - Vol 2 - les travaux.- 642 p.OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA PAUVRETE ET DE L'EXCLUSION SOCIALE
2008
OLes comptes des transports en 2018.- 56e Rapport.- 211 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
OLes comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
Les administrations publiques locales depuis 20 ans. Un constat, une problématique.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1980
Les transferts de l'Etat vers des administrations publiques locales.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1980
Finances sociales. Le passage à la TVA sociale : ni ponction sur le pouvoir d'achat ni dévaluation compétitive.MICHEL (C); DEVAUX (S)2007
Pourrait-on réallouer des redevances acceptables de pompage de l'eau souterraine de la Crau à l'association d'irrigants de la zone ?MARTIN (E); STAHN (H)2009
Les transferts entre agents économiques. L'étude des transferts. La méthodologie des transferts.MALINVAUD (E); WALLISER (B)1974
Intervention publique et transport de voyageurs.MADRE (JL)1987
Les modalités de financement des collectivités locales au sein de l'UE. Revue du marché commun de l'Union européenne.LEVOYER (L)2003




 








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