Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSPORT DE HANDICAPES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Répertoire statistique - Transport adapté - 2001-2002-2003 (cédérom)CANADA Québec Ministère des transports
2005
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
ORecommandations pour la mobilité des voyageurs déficients cognitifs ou handicapés visuels.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; TRANSPOLIS
GRANGE FAIVRE (C); PAGOT (C); LEYRAT (PA)		2017
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
Rapport sur la loi concernant les services de transport par taxi.CANADA Québec Ministère des transports
DESPRES (M)		2005
Rapport sur l'accessibilité "Non, la France ne sera pas au rendez-vous de 2015".CAMPION (CL)2013
Rapport du groupe de travail sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers. Avis du Conseil national des transports.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
QUEROLLE (G); MURRET-LABARTHE (C)		2000
Rapport de la Commission au Conseil sur les mesures à prendre dans la CEE en matière d'accessibilité des moyens de transport aux personnes à mobilité réduite.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Rapport d'audit sur la disponibilité effective des équipements réalisés pour assurer l'accessibilité des personnes handicapées aux transports publics. Situation constatée. Proposition d'amélioration.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEFOUG (H); VINCENTI (JC DE)		2000




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |