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Sujet : "TRANSPORT DURABLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes partenariats public-privé dans le ferroviaire. Premiers enseignements pour le financement du développement durable.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
QUINET (A)		2012
OAvant-projet de loi d'orientation des mobilités.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DUCHEMIN (B)		2018
OLa transition énergétique dans les transports.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DUCHEMIN (B); GENEST (S)		2013
OComment accélérer la transition écologique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV).CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DUVAL (G); CHARRU (M)		2018
OProjet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
HEZARD (L); JOUZEL (J)		2014
OLes investissements d'avenir. Matinée d'études du 9 décembre 2011.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DOUARD (P); DUPONT KERLAN (E); PALUS (P)		2012
ODéveloppement durable : la révolution des nouveaux indicateurs. Rapport sur les indicateurs de contexte de développement durable.CONSEIL REGIONAL Nord-Pas-de-Calais; ASSOCIATION DES REGIONS DE FRANCE
2012
OImpact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)		2012
Union européenne : la politique des transports. Vers une mobilité durable.DECOSTER (F); VERSINI (F)2009
OSchéma stratégique Vallée de la Seine : un projet de développement à l'horizon 2030.DELEGATION INTERMINISTERIELLE AU DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA SEINE
2015




 








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