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"TRANSPORT SCOLAIRE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Transports urbains et périurbains. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 7.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2008
Transports scolaires, circuits spéciaux et lignes régulières. Concurrence ou complémentarité ?
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CETE Ouest
CORNILY (JY)
1982
Transports scolaires en Ile-de-France. Possibilité pour le STIF de subdéléguer ses compétences.
2008
Transports scolaires : la qualité exigée à moindre coût.
2005
Transports scolaires : la gratuité totale en conseil de discipline.
2011
Transports scolaires : inciter à la rationalisation.
CARRERE (O); EMIN (JC)
1973
Transports scolaires : imposer l'accompagnement.
1997
Transports scolaires : extension d'un accord collectif sur le contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires.
SCHUSTER (P)
1993
Transports scolaires : ces départements qui reviennent sur la gratuité.
2012
Transports scolaires : "Les enfants sont en sécurité".
2006
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