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Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




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OIWRM-Net A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010. B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BOULEAU (Gabrielle); BOTS (Pieter); BARONE (Sylvain)		2011
Cabinet Jean-Luc Allègre et Associés. La transposition invisible : l'Europe en marche forcée.CABINET JEAN LUC ALLEGRE ET ASSOCIES
2006
The role of cities in achieving the EU targets on biofuels for transportation : the cases of Berlin, London, Milan and Helsinki.BARBATO (A); CROCI (E); DALLEMAND (JF)2010
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.AUFFRET (Y)2009
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
Adapter le droit français à la lutte contre la piraterie.2010
La CE exige une bonne transposition du premier paquet ferroviaire.2008
Transposition : le 83-40 en pleine refonte.2005
Bruxelles fait les gros yeux.2008




 








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