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"TRANSPOSITION"
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Titre
Auteur
Année
Le paysage bancaire et ses mutations.
SCIALOM (L)
2006
Temps de travail : Bruxelles montre les dents.
2006
Les politiques économiques dans l'Union européenne : la politique de l'élargissement.
2006
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
Plus de contrôles ! A vos souhaits.
2007
Réglementation. Petits véhicules : tous les enfants attachés.
2007
La CE exige une bonne transposition du premier paquet ferroviaire.
2008
Bruxelles fait les gros yeux.
2008
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.
CUYPERS (S); RANDIER (C)
2009
L'observation foncière : des outils au service des politiques publiques locales.
GENIAUX (G)
2009
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