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Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




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Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
OIWRM-Net A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010. B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BOULEAU (Gabrielle); BOTS (Pieter); BARONE (Sylvain)		2011
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.CUYPERS (S); RANDIER (C)2009
L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".2013
L'observation foncière : des outils au service des politiques publiques locales.GENIAUX (G)2009
La CE exige une bonne transposition du premier paquet ferroviaire.2008
La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.AUFFRET (Y)2009
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
La mise en directive de la nature de la directive Habitats aux prémices du réseau Natura 2000. Rapport au Ministère de l'Environnement. Juillet 1999.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris X Nanterre
REMY (Elisabeth); ALPHANDERY (Pierre); DEVERRE (Christian)		1999
Le contenu des évaluations environnementales stratégiques : évolutions en cours.MONTEILLET (S)2010




 








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