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"TRANSPOSITION"
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Année
Nouveau décret sur le temps de travail des conducteurs, simplification ou recul social ?
2005
Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99 CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008).
ROETS (D)
2009
Loi sur (tous) les transports : le ferroviaire super star.
2005
Les politiques économiques dans l'Union européenne : la politique de l'élargissement.
2006
Les députés européens planchent sur le livre blanc des transports.
2011
Le réseau européen Natura 2000 fête ses 20 ans.
2012
Le premier paquet ferroviaire laisse trop de marge pour les pratiques déloyales : une révision est indispensable pour le développement d'un marché efficace.
2009
Le paysage bancaire et ses mutations.
SCIALOM (L)
2006
Le contenu des évaluations environnementales stratégiques : évolutions en cours.
MONTEILLET (S)
2010
La mise en directive de la nature de la directive Habitats aux prémices du réseau Natura 2000. Rapport au Ministère de l'Environnement. Juillet 1999.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris X Nanterre
REMY (Elisabeth); ALPHANDERY (Pierre); DEVERRE (Christian)
1999
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