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Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel.2005
Transposition : le 83-40 en pleine refonte.2005
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.AUFFRET (Y)2009
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
The role of cities in achieving the EU targets on biofuels for transportation : the cases of Berlin, London, Milan and Helsinki.BARBATO (A); CROCI (E); DALLEMAND (JF)2010
Cabinet Jean-Luc Allègre et Associés. La transposition invisible : l'Europe en marche forcée.CABINET JEAN LUC ALLEGRE ET ASSOCIES
2006
OIWRM-Net A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010. B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BOULEAU (Gabrielle); BOTS (Pieter); BARONE (Sylvain)		2011
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.CUYPERS (S); RANDIER (C)2009
L'observation foncière : des outils au service des politiques publiques locales.GENIAUX (G)2009




 








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