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La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.
AUFFRET (Y)
2009
Responsabilité environnementale : mise en place du dispositif.
2009
Le premier paquet ferroviaire laisse trop de marge pour les pratiques déloyales : une révision est indispensable pour le développement d'un marché efficace.
2009
Dossier. L'autobus en pleine mutation. Carburants propres et autobus hybrides en Europe.
2009
Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99 CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008).
ROETS (D)
2009
Biocarburant et durabilité.
LANGLAIS (A)
2009
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?
BADRE (M)
2009
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.
2010
The role of cities in achieving the EU targets on biofuels for transportation : the cases of Berlin, London, Milan and Helsinki.
BARBATO (A); CROCI (E); DALLEMAND (JF)
2010
Le contenu des évaluations environnementales stratégiques : évolutions en cours.
MONTEILLET (S)
2010
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