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"TRANSPOSITION"
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Année
Le paysage bancaire et ses mutations.
SCIALOM (L)
2006
Le premier paquet ferroviaire laisse trop de marge pour les pratiques déloyales : une révision est indispensable pour le développement d'un marché efficace.
2009
Le réseau européen Natura 2000 fête ses 20 ans.
2012
Les députés européens planchent sur le livre blanc des transports.
2011
Les politiques économiques dans l'Union européenne : la politique de l'élargissement.
2006
Loi sur (tous) les transports : le ferroviaire super star.
2005
Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99 CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008).
ROETS (D)
2009
Nouveau décret sur le temps de travail des conducteurs, simplification ou recul social ?
2005
Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS
2004
Plus de contrôles ! A vos souhaits.
2007
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