Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.AUFFRET (Y)2009
La CE exige une bonne transposition du premier paquet ferroviaire.2008
L'observation foncière : des outils au service des politiques publiques locales.GENIAUX (G)2009
L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".2013
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.CUYPERS (S); RANDIER (C)2009
OIWRM-Net A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010. B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BOULEAU (Gabrielle); BOTS (Pieter); BARONE (Sylvain)		2011
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
Durée du travail : c'est fait !2005
Dossier. L'autobus en pleine mutation. Carburants propres et autobus hybrides en Europe.2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |