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Sujet : "TRANSPOSITION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Loi sur (tous) les transports : le ferroviaire super star.		2005
		Directives temps de travail : transposition achevée.		2005
		Durée du travail : c'est fait !		2005
		Nouveau décret sur le temps de travail des conducteurs, simplification ou recul social ?		2005
		Transposition : le 83-40 en pleine refonte.		2005
		Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS	2004
		Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique	2003
		La mise en directive de la nature de la directive Habitats aux prémices du réseau Natura 2000. Rapport au Ministère de l'Environnement. Juillet 1999.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris X Nanterre REMY (Elisabeth); ALPHANDERY (Pierre); DEVERRE (Christian)	1999

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